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Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Mesures Compensatoires RN88
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Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
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Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
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Refusé

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Cahiers de doléances numérisés
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Cahiers de doléances numérisés
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Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .

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situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
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Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

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