Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 14)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chirassimont le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neaux le .

Très en retard

Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Demande envoyée à Mairie - Ivors le .

Information non détenue

Besoin certificat d'urbanisme opérationnel
Demande envoyée à Mairie - Murato le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Mard 77420-01 le .

En attente de classement

Logements de fonction
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Riom le .

Saisine CADA en cours