Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 14)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Alsace-Moselle (CARSAT 67) le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chirassimont le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neaux le .

Très en retard

demande d'acès au documents administratifs relatifs au projet des Pierras, installation de panneaux photovoltaïques
Demande envoyée à Mairie - Lurs le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Demande envoyée à Mairie - Ivors le .

Information non détenue

Besoin certificat d'urbanisme opérationnel
Demande envoyée à Mairie - Murato le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Mard 77420-01 le .

En attente de classement

Logements de fonction
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Lyon le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Riom le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

En attente de classement

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie