Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 17)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Valenton le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vaulx-en-Velin le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Aurillac le .

Information non détenue

Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gennevilliers le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Verbalisation des infractions routières à Pierre-Bénite et à Oullins
Recours amiable envoyé à Mairie - Pierre-Bénite le .

Demande de recours gracieux effectuée

Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Saisine CADA en cours

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aviron le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Eure et Loir le .

Saisine CADA en cours

Annexes du procès verbal enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de l'Yonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Juvisy-sur-Orge le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie