Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 18)

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Effectifs policiers par circonscription / département
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Logement social

Demande de recours gracieux effectuée

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Demande de recours gracieux effectuée

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Demande de recours gracieux effectuée

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Ariège le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Aube le .

Très en retard