Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 15)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Mesnil Benoist le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Lô le .

Aboutie

Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Royat le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Aulnat le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Blanzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Cébazat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Châteaugay le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Durtol le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Le Cendre le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Lempdes le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Nohanent le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Orcines le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Romagnat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

Aboutie

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le .

Demande de recours gracieux effectuée