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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Evaluation des armes de poing manquantes (toutes causes confondues) des forces de l'ordre
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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Armes déclarées perdues ou volées par les agents des forces de l'ordre depuis 2000
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
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Aboutie

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Installation des "feux 30" rue J. Verniol
Demande envoyée à Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .

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Aboutie

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Demande envoyée à Mairie - Aubière le .

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Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

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Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
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Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Couëron le .

En attente de classement

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs 2018 à 2024
Réponse de Mairie - Agde le .

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Réponse de Mairie - Avranches le .

Aboutie