Demandes similaires à 'Registre des déports des membres des cabinets' (page 15)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...
Madame,
A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Bonjour,
Les données essentielles concernant les subventions du Département de la Savoie sont disponibles avec le lien suivant
https://www.data.gouv....
Demande de documents administratifs afférents à la vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Saint-Maur-des-Fossés request email] couldn't be
delivered.
The group correspondant.cada only accepts messages from people...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Madame Bornel,
Je comprends ce besoin.
Pour nous simplifier la tâche à tous les deux, je vous propose d'avoir recours aux modalités de l'article L11...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Brassac-les-Mines le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur.
Merci de votre retour.
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d'intêret général et est présente dans les plus hau...
Demande CADA CNIL: XXII smart city
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
L'entreprise XXII a lancé un projet "Smart City", intitulé "XXIISMARTCITY" (http...
Lien avec les entreprises de "quick commerce"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Monsieur Leroy,
Nous avons bien reçu votre courriel du 28 mars 2024 portant demande de
communication des documents relatifs aux frais de déplacements...
Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy le .
Très en retard.
M. Le vice-président du Grand Annecy en charge des mobilités actives,
Une boucle de comptage automatique a récemment été installée sur la nouvelle pi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mainvilliers le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Mairie - Mainvilliers request email] couldn't be delivered.
ville-mainvilliers.fr couldn't confirm that your message was sent from a...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Dijon,
J'ai eu l'occasion de visiter le très beau musée des Beaux-Arts cet été et j'ai été très impressionné par les tombeaux des...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à mairie_lyon
([mairie_lyon request email])
The recipi...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
dans la demande précédente https://madada.fr/demande/demande_de_donnees_de_verbalisat#incoming-1784 vous nous avez fourni les donn...
Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Bolbec le .
Erreur lors de l'envoi
ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE
Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble
de ses destinataires.
Vous trouverez plus...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Terres-de-Caux le .
Erreur lors de l'envoi
ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE
Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble
de ses destinataires.
Vous trouverez plus...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Port-Jérôme-sur-Seine le .
Erreur lors de l'envoi
ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE
Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble
de ses destinataires.
Vous trouverez plus...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Vendel
([Mairie - Vendel request email])...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
Supprimée par le demandeur.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]Mathias SERE ([adresse email])
L'adresse de messagerie que vous avez entrée est introuvabl...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Michel-sur-Orge le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Michel-sur-Orge
([Mairie - Saint-M...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Villeurbanne,
L’association La Ville à Vélo œuvre au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans l’e...