Demandes similaires à 'Registre des déports des membres des cabinets' (page 15)
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Vaires-sur-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - La Courneuve le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Le Bourget le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Échanges entre le Groupe Industrie Matériel Défense Terres et le Ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Liens avec le Conseil de Coopération Economique
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonsoir,
Votre demande en date du 14 novembre 2023 concernant la communication " des documents sur ce patronage entre le Conseil de Coopération Économ...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Antony le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratifs relatifs au projet M-Pulse
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Échanges entre ASPIM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Échanges entre la BOURY TALLON & ASSOCIES et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Jeux Olympiques
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Monsieur LIBEAU,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le document dont vous
avez sollicité la communication par courriel du 8 septemb...
Échanges entre l'organisation professionnelle Interbev et le Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère de l'agriculture et de l'alimentation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Votre demande en date du 10 janvier 2024 concernant la communication des
documents suivants : « Toute la documentation (y comp...
Échanges entre la FÉDÉRATION NATIONALE DES OFFICES PUBLICS DE L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Échanges entre la BOUYGUES IMMOBILIER et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...