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Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bléré Val de Cher le .

Information non détenue

Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

En attente de réponse

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

PSE chez Lapeyre
Réponse de Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs Mme Borne
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .

Partiellement aboutie

Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Withdrawn by the requester

Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie

Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Arrêté d'interdiction de circulation sur la rue de la Chapelle dans le sens Nord / Sud sauf aux riverains, services et bus
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vaires-sur-Marne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fonsorbes le .

Aboutie

Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vendôme le .

Aboutie

Procédure de la CNIL à l'encontre de l'entreprise Veesion
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Effectif des écoles en date d'octobre 2024
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de Ministère du travail le .

Refusé