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Détails des lauréats du Fonds hydraulique
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Liste des agents rattachés administrativement à la DGDI
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Refusé

rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
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En retard (plus de 30 jours)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-de-Coutances le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bolbec le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

Aboutie

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vitry-sur-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

demande de communication des notes de frais des élus locaux de la Mairie de La Flèche
Réponse de Mairie - La Flèche le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Flèche le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pontis le .

Très en retard