Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 8)

notes de frais du maire de Palaiseau
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Yutz le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de la Creuse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Réponse de Mairie - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noyal-Pontivy le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just-Luzac le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brunoy le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Sisteron le .

Aboutie

Étude tramway Systra
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Gentiane le .

Très en retard

conventions entre OFB et Chambord
Réponse de Office français pour la biodiversirté le .

Saisine CADA en cours

bulletins Montagne
Réponse de Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée