Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Chauny le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Achères 78005-01 le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vissec le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Uhlwiller le .

Très en retard

Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Mairie - Bretigny le .

En attente de classement