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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Romorantinais et du Monestois le .

Très en retard

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

accès aux statuts de "œil d’Andromède"
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Thomas de Villeneuve (Chaville) le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

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Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communications entre Irrigants de France et le ministère de la Transition écologique à propos des décrets relatifs à la gestion quantitative de l'eau
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Réponse de Mairie - Faverges le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Rédange le .

Information non détenue

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Nancy le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Aboutie

échanges avec Boury Tallon & Associés concernant le projet d'aménagement de Bouygues Immobilier de l'île Seguin
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amboise le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ancinnes le .

Très en retard

accès aux DA
Réponse de Mairie - Autrans-Méaudre-en-Vercors le .

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Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Aubagne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Barthe-de-Neste le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

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Liens avec le Conseil de Coopération Economique
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

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