Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Morbihan le .

Très en retard

Note de frais et factures des événements de réception
Réponse de Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .

En retard (plus de 30 jours)

Objet: Demande de données statistiques agrégées – licences d’exportation (accord multilatéral 17/09/2021)
Réponse de Direction générale de l'armement le .

En retard (plus de 30 jours)

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2024 et 2025 et les livences de restauration 2024 et 2025
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

PUP SAS DEFI (ROC Promotion) Saint Genis Pouilly
Réponse de Communauté de communes - Pays de Gex le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Nantes le .

Très en retard

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fougerolles-du-Plessis le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Charols le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Celette le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Ferrière-d'Allevard le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Licence Tabac / Bara Farid
Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

En attente de classement

Demande de transmission de note de frais.
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie

Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

Aboutie

Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

Saisine CADA en cours