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Monsieur,   Par mail en date du 29 mars vous avez demandé l'accès à l'agenda des rendez-vous effectués au cours des 12 derniers mois dans le cadre...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Information non détenue

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Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Monsieur, Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du code général des collect...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Monsieur,   Par mail en date du 22 mars vous avez souhaité accéder aux notes de frais du Maire de Grenoble pour les années 2020 à 2023.   Ces...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du Code général des collect...
Madame, Monsieur, Pour fairesuite à votre demande d'accéder aux subventions versées par la Ville de Grenoble, je vous informe que ces données sont pub...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Par message en date de ce jour vous demandez l'accès aux documents suivants :   - les notes de frais de déplacements du ma...
Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande d'accès, pour faire suite à notre premier envoi du 5 août, vous trouverez à votre adresse un lien pour accéder a...
Bonjour Monsieur, Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Monsieur,   Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Bonjour Monsieur,   Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une demande d’accès à un document administratif relative à la...
Madame, Monsieur, Je fais suite à mon mail du 1er mars ci-après. J'ai l'honneur de vous informer qu'un fichier reprenant la liste complète des prénom...
Madame, Monsieur, Votre demande d'accès à l'ensemble des arrêtés préfectoraux autorisant l'installation de caméras de surveillance sur le territoire d...
Monsieur, Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE   Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert Président de Rendez les doléances 18000 BOURGE...
Bonjour, Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...
Bonjour,   Je vous informe que les documents demandés sont accessibles pour la période de juin 2020 à mai 2023 sur la plateforme Madada à l'adress...
N/Réf. : MGT/AHN/CLA211465 Saisine n° 21006909   Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Monsieur,   Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Monsieur,   par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cellier le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Par courriel en date du 10 mai 2023, vous avez sollicité auprès de la commune du Cellier la publication de son répertoire des princi...