Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hémévillers le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Laudun-l'Ardoise le .

Très en retard

Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Partiellement aboutie

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Réponse de Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .

Refusé

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bollwiller le .

En attente de classement

Demande de notes de frais de monsieur le maire
Réponse de Mairie - Luynes le .

En attente de classement

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bobigny le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Halluin le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Arnon Boischaut Cher le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

Aboutie

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saline le .

Erreur lors de l'envoi

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Rivery le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thiaucourt-Regniéville le .

Waiting clarification

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brantes le .

Très en retard

Notes de frais maire de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

Aboutie

situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

En attente de classement