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Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Attentats terroristes déjoués
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée