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Réponse de Mairie - Les Herbiers le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Très en retard

accès aux statuts de "œil d’Andromède"
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brandon le .

Waiting clarification

Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
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En attente de classement

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dax le .

Waiting clarification

Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Réponse de Mairie - Ivors le .

Information non détenue

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Demande de note de frais
Réponse de Mairie - Lavernose-Lacasse le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Withdrawn by the requester

Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cheneché le .

Très en retard

Assignations en justice et décisions de justice dans le cadre des procédures d'expulsions locatives à Lille, Roubaix et Tourcoing et dans la Métropole européenne de Lille
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vieux-Reng le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Genès-la-Tourette le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rezonville-Vionville le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie