Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes-sur-Loire le .

Très en retard

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bayeux le .

Information non détenue

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Aménagement de la colline d'Elancourt
Réponse de Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Jausiers le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Demande des arrêtés Zone 30 à Lomme
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Breteuil le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Perrusson le .

Très en retard

Vidéoprotection PV de la commission
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)