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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monestrol le .

Très en retard

Méert
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Rennes le .

Saisine CADA en cours

Naturalisation
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Paul-en-Forêt le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Amand-les-Eaux le .

Aboutie

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Hérault le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées par la Mairie de Lille
Réponse de Mairie - Lille le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta d'Elbeuf Vallée de la Seine le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction Régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DRAAF) Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Partiellement aboutie

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement