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Réponse de Mairie - Arles le .

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Aboutie

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Aboutie

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Aboutie

Documents de subvention
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
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Aboutie

Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - La Tranche-sur-Mer le .

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Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
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Aboutie

Notes de frais et justificatifs
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croissy-sur-Seine le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montbrison le .

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