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Cahiers de doléances numérisés
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PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
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Notes de frais et justificatifs
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
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Liens avec le Conseil de Coopération Economique
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Verbalisation n
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

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Notes de frais - Présidente
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

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Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

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Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lesparre-Médoc le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

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