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Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

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Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Cannes. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hombourg le .

Très en retard

Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fleury-Mérogis le .

Partiellement aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Mandelieu-la-Napoule le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

En retard (plus de 30 jours)

Assainissement non collectif
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard