Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .
En attente de classement
Notes de frais du Maire, Délibérations et Subventions
Réponse de Communauté de communes - Pays de Mortagne au Perche le .
En attente de classement
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fleurieux-sur-l'Arbresle le .
En retard (plus de 30 jours)
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Communication marché public régie des quartiers
Réponse de Mairie - Agen le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .
Aboutie
Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
Aboutie
Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
En attente de classement
Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .
En attente de classement
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .
Aboutie