Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Sigerly le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-de-Marne le .

En attente de classement

Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonneville 74042-01 le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Information non détenue

Salaire ou rémunération annuel de Mme Le maire 2020-2025
Réponse de Mairie - Le Pecq le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Effectifs des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Pecq le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Documents légaux et statistiques concernant l'Avenue du Rhin et les données de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Waiting clarification

Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Très en retard

Notes de frais du président Laurent Degallaix
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du du président de la CA Évreux Portes de Normandie
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie