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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lieusaint 77251-01 le .
Très en retard
Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Demande de recours gracieux effectuée
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Saisine CADA en cours
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Portes de France Thionville le .
Très en retard
Note de frais de M. Yann Bompard, maire d'Orange
Réponse de Mairie - Orange le .
Information non détenue
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .
En attente de classement
Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Aboutie
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .
Aboutie