Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Monsieur, Ce lien cloud vous permettra d’accéder à l’ensemble des pièces demandées. https://cloud.eurelien.fr/u/3MUdtPBFHb7OxR20/3a11ba47-2280-4205-80...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Bonjour Vous trouverez sous le lien suivant, réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs concernant le Département d'Eure-et-Loir. ht...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

En attente de classement

Monsieur Goubert, Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
A l'attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l'association Transparence Citoyenne Monsieur,  Suite à votre courriel du 28 mars dernier, j...
Madame, Monsieur, bonjour, J'accuse bonne réception de votre demande de documents administratifs. Cette demande a été transférée au service idoine qu...
Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Bonjour monsieur BERNE, J'en accuse bonne réception.  Une réponse vous sera apportée dans les délais réglementaires prévus.  Restant à votre disposi...
Monsieur, Vous avez sollicité la ville au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu par le livre III du code des relation e...
Bonjour, Je viens de vérifier : le lien que je vous ai communiqué afin de télécharger les fichiers par transfert sécurisé fonctionne parfaitement. J...
Bonjour, ci-joint les listes demandées. Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...
Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Bonjour, Suite à votre courriel du 28 mars 2024, voici un 1^er tableau « frais de représentation du Maire » avec les annexes. Auriez vous un modèle...
Bonjour, Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission des fiches techniques des différents dispositifs de surveillance déjà fonctionnels s...
Cartographie de la videosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé.

Bonjour, Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission d'une cartographie recensant la localisation de l'ensemble des différents dispositif...
Bonjour, Comme suite à votre demande et dans le prolongement du message envoyé le 6 février, vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordée...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Bonjour, Je vous prie de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre demande. Je vous en souhaite une bonne réception. Cordialement, Le secrétaria...
Madame, Monsieur, Suite à votre demande de communication de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Rhône au titre des ex...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le Président, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier en réponse à votre demande. Vous souhaitant bonne réception de la p...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, nous vous remercions de trouver en pièce jointe les éléments souhaités concernant la période de 2020 à 2023...
 Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous pri...
Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe les documents demandés. Cordialement, Charlène DELCOURT Juriste action sociale Service des Affaires juridi...
Monsieur, Vous trouverez ci-joint le retour de votre demande, Cordialement, La Direction Générale -----Message d'origine----- De : Association Transp...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Guéret le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous vous demandons de bien vouloir nous faire parvenir un courrier reprenant les différentes communications attendues, auxquelles vous voudr...
Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Réponse de Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Message à l'attention de Monsieur David LIBEAU - Monsieur, Nous avons pris connaissance de votre mél ci-après en date du 2 mars 2024, dans lequel vou...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Suresnes le .

En retard (plus de 30 jours)

A l'attention de M. Leroy, Monsieur, Par mail du 28 mars dernier, vous souhaitez obtenir les justificatifs de frais de représentation du maire de Sur...
Madame, Monsieur, En réponse à votre demande parvenue par mail du 29/09 ci-dessous, je vous adresse le document attendu : convention d'occupation temp...