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Budget alloué au plan voiture
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Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
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Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
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Aboutie

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Aboutie

Notes de frais et justificatifs
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Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
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Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
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Documents de subvention
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Notes de frais du maire de Sessenheim depuis 2020
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Aboutie

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