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Réponse de Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Villemur-sur-Tarn le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .

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Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

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Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

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Notes de Frais - Maire
Réponse de Mairie - La Ferté-Bernard le .

Aboutie

Code source du service Légifrance
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Morzine le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie