Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Mairie - Paris le .

Refusé

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Limoges le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

Très en retard

Attribution du marché de l'OPAHRU
Recours amiable envoyé à Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Issoire le .

Aboutie

Liste des signataires de la Charte Relations Fournisseurs et Achats Responsables
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Protection des sources d'eau potable
Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) - Allier le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - L'Île-d'Yeu le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lacroix-Falgarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée