Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Héricourt 70285-01 le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Connec le .

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Corbenay le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Demande de recours gracieux effectuée

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Aboutie

Demande de communication des baux relatifs aux antennes relais – sites “La Lande de Beaulieu” et “La Croix de la Chesnaie – D773”
Réponse de Mairie - Gaël le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Partiellement aboutie

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Demande de communication des éléments de rémunération du chef de cabinet
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Adamswiller le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse de Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Demande d'information sur les dépenses publics.
Demande envoyée à Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA le .

En retard (plus de 30 jours)

conventiosn Chambord - OFB
Réponse de Domaine national de Chambord le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tincques le .

En retard (plus de 30 jours)