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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

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Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
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Réponse de Mairie - Issoudun le .

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Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Concarneau le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais - Ministre
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteauroux le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Malo le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Deux Rivières le .

Très en retard

Courrier du 22 mai 2024 sur la cybersécurité
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie