Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Grenoble Alpes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nevoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chaufour-Notre-Dame le .

En retard (plus de 30 jours)

– Finances communales (2020-2024)
Demande envoyée à Mairie - Beaumont-sur-Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chaleins le .

En retard (plus de 30 jours)

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larnaud le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gauchin-Légal le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Formacode
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du maire de Mont-Saint-Aignan
Réponse de Mairie - Mont-Saint-Aignan le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue