Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)

Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

Demande CADA CNIL: VSA NIMES
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Fel le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - La Cochère le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Pierre-la-Rivière le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Survie le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vildé-Guingalan le .

Très en retard

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bénéjacq le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Réponse de Mairie - Agde le .

Très en retard

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Aubry-en-Exmes le .

En attente de classement

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie