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Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
communication des audits de sécurité et de l’ana...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brémontier-Merval le .
Très en retard.
Bonjour,
Je suis actuellement absente et prendrai connaissance de vos mails dès mon retour de congés le 23.05.2023.
En cas d'EXTRÊME URGENCE uniqueme...
Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du
lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Je suis en congé du 22/04/2023 jusqu'au 01/05/2023 inclus.
Je prendrais connaissance de vos mails à mon retour.
Si urgence, vous pouvez envoyer un ma...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé.
Bonjour monsieur,
En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Le secrétariat de la mairie de LISGDORF est fermé du Lundi 15 Mai 2023 au Lundi 22 Mai inclus
Je prendrai connaissance de vos mails dès mon retour.
Me...
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Je suis actuellement absente jusqu'au 1er Mai 2023 inclus.
Je prendrais connaissance de vos messages à mon retour.
En cas d'urgence, merci contacter...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Metz le .
Très en retard.
De retour le 15 septembre 2021, je vous remercie d'adresser d'ici là vos
demandes urgentes au secrétariat de Mme CHAMPIGNY ([numéro de téléphone caché...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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En attente de réponse
Bonjour,
Je suis actuellement absente et prendrai connaissance de vos messages à
mon retour le lundi 6 mai.
En cas d'urgence merci de contacter le...
Actuellement absente, je prendrais connaissance de votre message à mon retour le lundi 24 avril.
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Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
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Actuellement absente, je prendrai connaissance de vos messages à mon
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Le secrétariat est fermé jusqu'au jeudi 4 mai inclus.
Je prendrai connaissance de vos mails dès mon retour.
En cas d'URGENCE uniquement vous pouvez c...
Le secrétariat est fermé jusqu'au 08 mai 2023 inclus.
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Je prendrai connaissance de vos message à mon retour.
Je vou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-d'Alvey le .
Très en retard.
bonjour,
Le secrétariat est ouvert le vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30. Il sera fermé le vendredi 19 mai, je prendrai connaissance de vos messa...
Bonjour,
La Mairie de Bringolo est fermée jusqu'au 02/05/2023 inclus.
Je prendrai connaissance de votre message à mon retour.
Cordialement.
Sylvine...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .
Très en retard.
Bonjour,
Je suis absent du mercredi 17 mai 2023 à 12h30 jusqu'au lundi 22 mai 2023 à 9h30.
Je prendrai connaissance de votre mail à mon retour.
En c...