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Réponse de Métropole de Lyon le .

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Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
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Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Enquête soutenue par Free Press Unlimited : Informations sur les migrants, les réfugiés, la violence basée sur le genre et les politiques étatiques
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

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Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Conventions portant autorisation d’occupation du domaine national du Palais par les restaurateurs
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Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lugny 71267-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thivars le .

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Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Budget alloué au plan voiture
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

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Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Aboutie

Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Réponse de SNCF Voyageurs le .

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Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
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Aboutie

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

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