Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vendée le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

Aboutie

Grand livre budgétaire 2023
Réponse de Mairie - Douai le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mayenne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antony le .

Aboutie

Documents d'arpentage
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Grenoble 2 le .

Envoyée par courrier postal

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cogolin le .

Saisine CADA en cours

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Riquewihr le .

Très en retard

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Liste des notes de frais du Maire de Blodelsheim
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cussangy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Passirac le .

Très en retard