Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Madame, Monsieur, Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs, reçue le 25 janvi...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande le 19 décembre 2019. Pour la PRADA, B. SAMAKÉ Chargée d’affaires juridiques Direction des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Marne le .

Très en retard.

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre courriel a bien été reçu par la préfecture de la Marne. Nos services sont engagés dans une démarche qualité....
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Selon la législation sur la Publicité de l’Administration, le délai de réponse dont vous disposez est de 30 jours. Malgré avoir la...
Bonjour Madame, Nous accusons réception de votre demande en date du 22 Mars 2024. Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1 du Code des...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Aube le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre mél a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné. S'il s'agit d'une si...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné. S'il s'agit d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontenay-le-Comte le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rivière-Salée le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur le Président !   Nous accusons réception de votre mail ci-référencé et relatif à la demande de communication de documents (note d...
Bonjour Monsieur   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.       -------- Message original ------...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel daté du 27 août dernier concernant la communication des différents arrêtés concernant la commis...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur Vous avez sollicité nos services par voie électronique. Nous accusons bonne réception  de votre demande qui a été transmise au ser...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Très en retard.

Bonjour Madame, Monsieur Nous accusons réception de votre courriel, que nous transférons au service compétant dans les meilleurs délais. Cordialement...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Partiellement aboutie

Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados. Une réponse...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur Vous avez sollicité nos services par voie électronique. Nous accusons bonne réception  de votre demande qui a été transmise au ser...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Madame, Monsieur Nous accusons réception de votre courriel, que nous transférons au service compétant dans les meilleurs délais. Cordialement...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Nous accusons réception de votre demande. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais. Cordialement,   Lourties aud...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard.

Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados. Une réponse...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Très en retard.

Bonjour Madame, Monsieur Nous accusons réception de votre courriel, que nous transférons au service compétant dans les meilleurs délais. Cordialement...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Très en retard.

Madame, Monsieur Vous avez sollicité nos services par voie électronique. Nous accusons bonne réception  de votre demande qui a été transmise au ser...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard.

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Très en retard.

Bonjour Madame, Monsieur Nous accusons réception de votre courriel, que nous transférons au service compétant dans les meilleurs délais. Cordialement...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Très en retard.

Madame, Monsieur Vous avez sollicité nos services par voie électronique. Nous accusons bonne réception  de votre demande qui a été transmise au ser...