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Réponse de Mairie - Poissy le .

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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

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Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Recours amiable envoyé à Mairie - Bègles le .

Demande de recours gracieux effectuée

Conseil national de l'industrie
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

Refusé

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », études, feuilles de route, décisions et calendrier envisagé pour HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O), période 01-01-2024 à ce jour
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Le Nombre D'Abattoirs
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Territoire d'Energie Mayenne le .

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Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

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