Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)

Enquête de satisfaction sur l'application carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport Racine sur les Artistes Auteurs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Clarification envoyée à Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Modalités acceuil services étranger
Réponse de Préfecture - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Partiellement aboutie

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Réponse de Service d'information du Gouvernement (SIG) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de mesures du niveau et de température du lac
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Verbalisations nuisances sonores Paris
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Processus de traitement des données relatives aux causes de décès
Réponse de Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Mairie - Coullons le .

Partiellement aboutie

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Réunion le .

Aboutie

Liste des signataires de la Charte Relations Fournisseurs et Achats Responsables
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Scionzier le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Anhaux le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Ascain le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Ascarat le .

En retard (plus de 30 jours)