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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Suresnes le .

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Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 17/10/2024
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Bruit Rue Claude Pouiller
Réponse de Mairie - Besançon le .

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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit à Saint-Barthélemy
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
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Aboutie

Demande de détail notes de frais
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Refusé

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Note de frais de Monsieur Nolland, maire de pithiviers
Réponse de Mairie - Pithiviers le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
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En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Aunis Atlantique le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Prépasup (Ecole secondaire privée) (Paris 5e Arrondissement) le .

Information non détenue

Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Réponse de Mairie - Lyon le .

Partiellement aboutie

Enquêtes d'opinion du SIG
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement