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Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [adresse email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
demande adresse mail VALIDE
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Coulommiers 1 le .

Erreur lors de l'envoi

The original message was received at Mon, 1 Apr 2024 10:45:26 +0200 from: <[FOI #46557 email]> ----- The following addresses had permanent fatal erro...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .

En attente de réponse

Your message to [Mairie - Fresnes 94034-01 request email] couldn't be delivered. mairie wasn't found at fresnes94.fr. dada+request-45774-c. . . Offic...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Obernai le .

Aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Obernai ([Mairie - Obernai request email...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Orens-de-Gameville le .

Aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Orens-de-Gameville ([Mairie - Sain...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Bonjour, Votre courriel est bien arrivé sur le site des Archives départementales de l’Hérault et nous vous en remercions. Il a été aussitôt transféré...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Palaiseau ([Mairie - Palaiseau request e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lunéville le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lunéville ([Mairie - Lunéville request e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Fons le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Fons ([Mairie - Saint-Fons request...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arras le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Arras ([Mairie - Arras request email])...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lagny-sur-Marne ([Mairie - Lagny-sur-Mar...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lingolsheim ([Mairie - Lingolsheim reque...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garches le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Garches ([Mairie - Garches request email...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Montigny-le-Bretonneux ([Mairie - Montig...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orsay le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Orsay ([Mairie - Orsay request email])...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bezons le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bezons ([Mairie - Bezons request email])...
Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Réponse de Mairie - Bezons le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Le Relecq-Kerhuon ([Mairie - Le Relecq-K...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Michel-sur-Orge le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischheim le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bischheim ([Mairie - Bischheim request e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Pontault-Combault ([Mairie - Pontault-Co...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE,   Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande par courriel en date du 24/02/2021,  vous sou...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Corbeil-Essonnes ([Mairie - Corbeil-Esso...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Élancourt le .

Aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Élancourt ([Mairie - Élancourt request e...
PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

        Bonjour,         Madame, Monsieur         Comme suite à votre demande je porte à votre connaissance les éléments suivants :         - Il...