Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)

Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
Réponse de Mairie - Paris le .

Withdrawn by the requester

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Information non détenue

Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .

Reported for administrator attention

mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la justice
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de réponse

CR réunions mise en place Signal'Sport
Réponse de Ministère des sports le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport IGAS de 2018 sur la réforme du système d'indemnisation des arrêts maladie
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

échanges avec France Renouvelables sur "libérer des potentiels espaces de développement de parcs éoliens actuellement contraints par des aspects de défense aérienne et militaires"
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Code source de l’application « rdv étranger »
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Algorithme de codage des PCS
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Demande de documents
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de réponse

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

Aboutie

Demande de données et études scientifiques sur lesquelles vous vous appuyez pour la communication prévention des "virus de l'hiver"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Statistiques d'utilisation du dossier médical partagé et orientations futures
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie