Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Analyses de qualité de l’eau
Partiellement aboutie
Contrôles et verbalisations liés au confinement à Roubaix, Lille et Tourcoing par quartier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .
Aboutie
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Étienne-du-Bois 01350-01 le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Palluau le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtillon 86067-01 le .
Erreur lors de l'envoi
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement