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Connaissance des dépenses
Réponse de Mairie - Le Pradet le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Rambam (Boulogne-Billancourt) le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

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Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Aboutie

Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Demande envoyée à Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .

Aboutie

Appels tapages nocturnes
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Statistiques appels 17 Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Demande de communication de l'activité de la police nationale rue claude pouillet à Besançon
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

Refusé

Etats comptables
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Nord-Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Besançon le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Créteil le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Grenoble le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Guyane le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Limoges le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Martinique - site de Terreville le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Montpellier le .

Saisine CADA en cours