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Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Bruges le .

Information non détenue

Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Réponse de Mairie - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rochefort 17299-01 le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

En attente de classement

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Acquisition de la solution VSA Two-i
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Information non détenue

Acquisition de la solution VSA Two-i via Altrnativ Saint-Denis
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Vichy le .

Aboutie

Nombre de féminicides recensés en France des années 2000 à aujourd'hui
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Briel-sur-Barse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chauffour-lès-Bailly le .

Très en retard

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Note de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Note de frais Maire de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Withdrawn by the requester

Rennes et Communication
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Demande envoyée à Premier ministre le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruges le .

En retard (plus de 30 jours)

Réglementation pour ouverture d'une structure privé
Demande envoyée à Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) du Finistère le .

Erreur lors de l'envoi

Droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Père-en-Retz le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

En attente de classement

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

NDF Collado
Réponse de Mairie - Vernouillet 78643-01 le .

Information non détenue

VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie