Demandes similaires à 'Rôle de DCI dans la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte' (page 8)

Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Partiellement aboutie

Archive des messages postés par le compte Twitter @prefpolice
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Etampois Sud Essonne le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lasse 64322-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

En retard (plus de 30 jours)

Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Délégation à la mer et au littoral - Corse-du-Sud le .

Très en retard