Demandes similaires à 'Situation de l'hôpital Broca et des seniors parisiens' (page 16)
Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Tours le .
Saisine CADA en cours
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Mondonville-Saint-Jean le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Valliquerville le .
Information non détenue
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Ciboure le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Décisions de recrutement au sein des services d'instruction des autorisations d'urbanisme
Demande envoyée à Mairie - Carpentras le .
Saisine CADA en cours
Données relatives aux offres d'emploi dans la Fonction Publique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Partiellement aboutie
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Grand-Quevilly le .
Aboutie