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Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .
Aboutie
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
Information non détenue
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gers le .
Aboutie
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Demande envoyée à Mairie - Faverges. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fleurieux-sur-l'Arbresle le .
En attente de classement
Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .
En attente de classement