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Très en retard.
Bonjour monsieur,
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de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...
Notes de frais du président de Bayeux Intercom de 2009 à 2022
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Demande de recours gracieux effectuée
Chère Communauté de communes - Bayeux Intercom,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs et de la...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
État des indemnités
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur LECHENET,
Bonsoir
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les montants des indemnités des élus métrop...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Gernier,
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communication du document suivant :
" l’age...
Bonjour,
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PJ les éléments demandés.
Bien cordialement,
Pas...
Assignations en justice et décisions de justice dans le cadre des procédures d'expulsions locatives à Lille, Roubaix et Tourcoing et dans la Métropole européenne de Lille
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...
Bonjour
Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents
sollicités qui vous avaient été adressés le 30 septembre.
Veuillez trou...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bien cordialement,
Cabinet du Maire de COLMAR
Mairie de
Colmar
cid:image001.png@01...
Recommandation du président de l'HCERES sur le processus d'évaluation des équipes Inria
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions aux associations octroyées par le FDVA
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Aboutie
Bonjour,
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...
Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
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Aboutie
Bonjour,
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L’écart des chiffre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voiron le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Voiron request email] couldn't be delivered.
p.trouve wasn't found at ville-voiron.fr.
dada+request-46434-7. . . Office 365...
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Archives départementales de la Haute-Corse le .
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Demande envoyée à Archives départementales de la Haute-Garonne le .
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Demande envoyée à Archives départementales de la Haute-Marne le .
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Demande envoyée à Archives départementales de la Haute-Vienne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Martinique le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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